Textes règlementaires

Décret de création du CTLes

J.O. n° 0060 du 12 mars 2014

Décret n° 94-922 du 24 octobre 1994 modifié par le décret n° 2014-320 du 10 mars 2014

 

Nomination du directeur du CTLes

J.O.R.F. n° 0292 du 17 décembre 2023

Renouvellement de mandat pour la période 2024-2026, arrêté de la Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 décembre 2023

J.O.R.F. n° 0306 du 19 décembre 2020

Renouvellement de mandat, arrêté du 12 décembre 2020

B.O. n° 43 du 14 décembre 2017

Arrêté du 21 novembre 2017 portant nomination du directeur du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur pour un mandat de trois ans

 

Modalité du contrôle administratif et financier

J.O n°0043 du 20 février 2015

Arrêté du 12 février 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur le Centre technique du livre de l'enseignement supérieur

J.O. n°0292 du 18 décembre 2014

Décret n°2014-1519 du 16 décembre 2014 relatif à la tutelle administrative et financière de certains établissements publics à caractère administratif relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

 

Désignation des membres du CA

Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche n°41 du 2 novembre 2023

"Nomination au conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur"

NOR : ESRS2328440A

B.O de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation n°41 du 29 octobre 2020

"Conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur"

B.O.E.S.R. n° 35 du 11 octobre 2017

Arrêté du 11 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur

J.O. n° 101 du 29 avril 1995 

Arrêté du 21 avril 1995 relatif à la désignation des représentants des établissements utilisateurs au Conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur

 

Création du CT du CTLes

J.O. n° 0279 du 3 décembre 2014

Arrêté du 31 octobre 2014 portant création du Comité technique du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur

 

Délégation de signature

Délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement du directeur du CTLes

Décision 2018-2 du 5 septembre 2018

Décision 2018-1 du 24 janvier 2018