Charte documentaire

En novembre 2015, Le CTLes s’est doté d’une Charte documentaire pour informer ses partenaires des critères de sélection qu'il emploie pour analyser les propositions de cession et de don. Cette charte permet à ses partenaires de saisir la logique d’intégration des collections cédées en fonction d’une constitution cohérente de ses fonds propres.

Le CTLes se réserve le droit de refuser tout titre de monographie, de périodique, de thèse ou de mémoire. Pour les périodiques, le CTLes peut refuser partiellement un titre tout en acceptant des fascicules qui viennent enrichir ses collections (comblement de lacune ou remplacement de fascicule en mauvais état).

Suite à l’analyse des listes de titres, la bibliothèque proposant un titre en cession peut :

• Conserver le titre ou les fascicules de périodiques refusés dans ses fonds ;
• Transférer le titre ou les fascicules refusés et, dans ce cas, ils seront détruits selon la tarification pilon (voir nos tarifs).

Tous les documents cédés au CTLes doivent être impérativement catalogués et signalés dûment dans le SUDOC.