Textes règlementaires
Décret de création du CTLes
J.O. n° 0060 du 12 mars 2014
Décret n° 94-922 du 24 octobre 1994 modifié par le décret n° 2014-320 du 10 mars 2014
Nomination du directeur du CTLes
J.O.R.F. n° 0292 du 17 décembre 2023
Renouvellement de mandat pour la période 2024-2026, arrêté de la Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 décembre 2023
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J.O.R.F. n° 0306 du 19 décembre 2020
Renouvellement de mandat, arrêté du 12 décembre 2020
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B.O. n° 43 du 14 décembre 2017
Arrêté du 21 novembre 2017 portant nomination du directeur du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur pour un mandat de trois ans
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Modalité du contrôle administratif et financier
J.O n°0043 du 20 février 2015
Arrêté du 12 février 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur le Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
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J.O. n°0292 du 18 décembre 2014
Décret n°2014-1519 du 16 décembre 2014 relatif à la tutelle administrative et financière de certains établissements publics à caractère administratif relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Désignation des membres du CA
Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche n°41 du 2 novembre 2023
"Nomination au conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur"
NOR : ESRS2328440A
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B.O de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation n°41 du 29 octobre 2020
"Conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur"
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B.O.E.S.R. n° 35 du 11 octobre 2017
Arrêté du 11 octobre 2017 portant nomination au conseil d’administration du Centre technique du livre de l’enseignement supérieur
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J.O. n° 101 du 29 avril 1995
Arrêté du 21 avril 1995 relatif à la désignation des représentants des établissements utilisateurs au Conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
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Création du CT du CTLes
J.O. n° 0279 du 3 décembre 2014
Arrêté du 31 octobre 2014 portant création du Comité technique du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
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Délégation de signature
Délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement du directeur du CTLes
Décision 2018-2 du 5 septembre 2018
Décision 2018-1 du 24 janvier 2018